Mentions légales
Propriétaire du site
Le site www.modena.fr (ci-après le « site ») est édité par la société Modena, société par actions simplifiée au capital de 80 000 euros.
- Société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n°104 385 257
- Siège situé au 738 rue Yves Kermen – 92100 Boulogne-Billancourt
- E-mail : contact@modena.fr
- Site web : modena.fr
- Directeur de la publication : Nicolas SANTAMARIA
- Hebergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Acceptation des conditions d'utilisation
Toute utilisation de ce site vaut acceptation sans réserve des conditions d’utilisation définies ci-après.
Modification des informations
Modena se réserve le droit de modifier ou d’actualiser les présentes informations à tout moment et sans avertissement préalable des utilisateurs.
Cookies
Modena peut être amené à vous demander l’acceptation de cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est un fichier composé de chiffes et de lettres qui est stocké sur votre navigateur. Lors de vos visites sur un site internet, ces sites peuvent déposer des cookies sur votre navigateur afin d’y sauvegarder des informations permettant d’optimiser et personnaliser votre utilisation du site pour améliorer la qualité de service. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Liens Hypertextes
Tout lien hypertexte mis en place dans le cadre de ce site en direction de sites extérieurs, n’engagent en aucun cas la responsabilité de Modena.
Données à caractère personnel
Modena vous invite à prendre connaissance de sa Politique de confidentialité.
Responsabilité
L’ensemble des documents, informations, œuvres et éléments apparaissant sur le site est communiqué à titre indicatif et est dépourvu de toute garantie, quelle qu’elle soit. Modena ne garantit ni l’exactitude ni l’exhaustivité desdits documents, informations, œuvres et éléments apparaissant sur le site, ces derniers pouvant contenir des erreurs et/ou des omissions.
Modena ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature, résultants de l’accès ou de l’utilisation du site y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur du site.
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site (et notamment les textes, images fixes ou animées, photographies, illustrations, vidéos, sons, musiques, et tout autre élément mis en ligne) est la propriété exclusive de Modena, au sens du Code de la propriété intellectuelle.
En conséquence et en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, il est interdit de reproduire, copier, modifier, transmettre, diffuser, même partiellement, sur tout type de support existant ou à venir, l’un quelconque des éléments figurant sur le site, sans le consentement préalable et écrit de Modena.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse d’otimo est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Droit applicable
Le contenu du site www.modena.fr est régi par la loi française. En cas de conflit, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.